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Processus d’achat d’une maison sur la Costa Blanca
Le processus d’achat d’une maison sur la Costa Blanca est une nouvelle expérience pour beaucoup. Qu’ils soient espagnols ou étrangers, il persistent des doutes sur le processus complet d’achat. ( Paiements à effectuer, délais, documentation et autres procédures).
Ce processus est généralement similaire à celui du reste de l’Espagne, cependant il existe de petites coutumes propres à chaque région.
Dans ce post, nous allons expliquer comment il se déroule habituellement dans cette zone de la Costa Blanca.
Une fois que vous avez choisi la maison que vous voulez acheter et que vous avez convenu d’un prix avec le vendeur, vous devez commencer le processus d’achat. Voici les étapes courantes de ce processus:
Première phase du processus d’achat d’une maison : La réservation
Dans un premier temps, la réservation de la propriété est effectuée afin de la retirer du marché. Cela signifie cesser d’en faire la publicité et de la proposer à d’autres acheteurs potentiels.
Pour réserver, l’acheteur devra payer entre 3 000 et 5 000 €, selon le type de logement et son prix de vente final.
Le paiement de cette réservation est généralement déposé et placé sous la garde de l’agence immobilière. Elle délivrera en échange un document de réservation. Cette réservation ne sera transférée au vendeur que lorsque toutes les vérifications légales auront été effectuées.
Si vous changez d’avis, vous perdrez cette réservation, au contraire si le vendeur ne peut pas vous la vendre, il devra vous la restituer.
À ce moment-là, vous devez chercher un représentant, un gestionnaire ou un avocat pour vous aider dans votre achat. Cette personne vous aidera dans le processus et les multiples procédures de l’achat. Parmi celles-ci : obtenir la documentation fiscale nécessaire (comme l’obtention d’un numéro NIE, si vous ne l’avez pas), vous aider à effectuer tous les contrôles légaux de la propriété, la présentation des impôts, l’enregistrement de la propriété, les changements de propriété, entre autres.
Dans le cas où vous ne pourriez pas vous présenter à la signature, vous pouvez donner une procuration à votre représentant pour qu’il vous représente légalement lors de la signature devant un notaire.
Chez Montesinos Falcón Real Estate nous disposons de ces services de représentation et de gestion de l’achat, si vous le souhaitez, n’hésitez pas à nous le demander.
L’étape suivante sera la rédaction du contrat de vente, qui est généralement réalisée environ 3 ou 4 semaines après la réservation.
Deuxième phase du processus d’achat d’une maison: Le contrat d’achat-vente
Dans le contrat d’achat-vente, les deux parties s’engagent sur les versements, les paiements et les dépenses à effectuer par chaque partie, et signent d’un commun accord.
À la signature de ce contrat, 10 % de la valeur de la propriété sont généralement versés (en soustrayant la valeur de la réservation déjà fournie). Les pourcentages peuvent être augmentés en fonction de la propriété que vous achetez ou de la négociation qui est conclue. Le paiement est généralement versé directement au vendeur.
Ce contrat définit les délais pour la remise de la documentation du bien qui pourrait manquer, ainsi que la date prévue pour la signature devant un notaire.
Si vous voulez demander un prêt hypothécaire, vous saurez clairement tout ce qui doit être prêt pour la date prévue de signature devant un notaire.
La date de signature devant le notaire peut être retardée en cas d’événement imprévu ou pour cause indépendante de la volonté des parties, toujours par consentement mutuel.
Le contrat de vente stipule aussi que si le contrat est dissous à la demande de l’acheteur, ce dernier perdra les montants versés jusqu’alors. En revanche, si le vendeur ne poursuit pas la vente, il devra restituer le double des sommes versées jusqu’alors. Si les causes sont indépendantes de la volonté des parties, celles-ci peuvent se mettre d’accord pour retarder la signature.
Il faut normalement compter entre 2 et 3 mois entre la signature du contrat et la signature chez le notaire, mais ces délais peuvent être modifiés en raison de la situation juridique du logement à acheter.
Troisième phase du processus d’achat d’une maison: La signature chez le notaire
Le jour de la signature, vous et votre représentant, ou seulement votre représentant (s’il a une procuration), devez vous présenter avec une pièce d’identité valide.
Vous devez préparer le paiement des 90 % restants, généralement par chèque bancaire libellé à l’ordre du vendeur. À ce moment-là, le vendeur doit vous remettre les clés de la propriété.
N’oubliez pas qu’immédiatement après, vous devrez également payer les taxes et les frais d’achat. Environ 12% du prix d’achat : 10% de taxes et 2% de frais de notaire, d’enregistrement et de changement de propriétaire.
Votre gestionnaire ou votre représentant vous indiquera les pourcentages appropriés, à qui et comment payer ces dépenses. Et si vous êtes un étranger non-résident, vous devez en outre payer un impôt annuel à l’État espagnol, soit pour la propriété, soit pour l’exploitation de celle-ci. Informez-vous de ces dépenses annuelles auprès de votre gestionnaire.
Chez Montesinos Falcón Real Estate, nous pouvons vous aider dans tout votre processus d’achat : depuis l’aide à la recherche de votre propriété jusqu’à l’assistance en tant que représentants. Ainsi, vous pouvez réaliser l’ensemble de votre processus à travers le même interlocuteur.
Montesinos Falcon Real Estate a été fondée en 1989. Plus de 30 ans d’expérience et 1500 clients nous soutiennent.
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